RGPD
Règlement Général
sur la Protection des Données
Vous êtes bien sur le site : latribuneleon.fr
via votre adresse IP : 3.148.108.144 fournie par Amazon.com, Inc. depuis le nœud d’accès ou DSLAM United States en région
- Latitude | Longitude
- Fuseau horaire 🕗 America/New_York
Éditeur Domaine Officiel
Directrice de la Publication
Stéphanie VIGNALS, sus-nommée ci-après Stéphanie VIGNALS.
Siège Social de l’Association régie par la Loi 1901
TRIBUNE LÉON
431 Avenue Henri Martin
46000 Cahors
Association Loi 1901
Déclaration à la préfecture du Lot
L’identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W461006949
SIREN : 923 622 864
SIRET du siège social : 923 622 864 00018
Le numéro RNA identifie l’association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d’effectuer les différentes démarches administratives de l’association.
Conception du site
Ce site est développé en mode agile, selon un principe d’amélioration continue.
De nouvelles fonctionnalités pourront être ajoutées au fur et à mesure des besoins.
Pierre R. Muzas
Editeur de revues et périodiques (58.14Z)
43 avenue du Général de Gaulle 94700 Maisons-Alfort
SIREN 424876191
Antenne régionale Occitanie
Bureau de Gaillac, 81600
Plateforme de gestion de contenu
CMS WordPress / PHP / CSS / JS
Garanties et Responsabilité
Toutes les précautions d’usage sont prises pour assurer la fiabilité des informations éditées et l’accès sécurisé au site. Néanmoins Stéphanie VIGNALS ne peut garantir l’absence totale d’erreur de rédaction, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers.
Stéphanie VIGNALS décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations présentées. Ainsi que pour toute interruption du site ou dysfonctionnement et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Protection des données personnelles
Stéphanie VIGNALS s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Ces données sont soumises aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. Stéphanie VIGNALS garantit que les traitements des données mis en œuvre par le biais du site internet ont fait l’objet des formalités préalables légalement prescrites auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les droits d’accès et d’opposition s’exercent par écrit auprès de Stéphanie VIGNALS.
Sécurisation
Le protocole de navigation est sécurisé par
Liens
Le site peut inclure des liens externes. Stéphanie VIGNALS ne pouvant contrôler ces sites et sources externes, ne pourra être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne pourra supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, Stéphanie VIGNALS ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droits de propriété intellectuelle
Stéphanie VIGNALS détient des droits d’auteur sur les textes, pages, arborescence et contenus de ce site.
Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les textes et contenus du site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Stéphanie VIGNALS, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).
Stéphanie VIGNALS se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Concernant la citation courte des liens vers les réseaux sociaux, se reporter aux règlement de chaque
